CCES : soirée d'enDOBinement le 15 février à Campbon

CCES : DOB à Campbon

Mise à jour du 18 février, à midi

Sacrée soirée d'enDOBinement du conseil communautaire de Campbon.

C'était salle de la Préverie à Campbon, le 15 février. Avec ce qui n'était plus arrivé depuis lontemps : des  projections à l'écran ! Mais totalement illisibles du fond de la salle, à part peut-être deux graphiques, mais surtout pas les tableaux (voir en illustrations, ci-dessous, après coup). Pour un maigre public (5 personnes), les élus ayant quant à eux presque tous leur PC portable sous les yeux.

Un One-man-show budgétaire

Comme prévu au scénario - Saison 10, Episode 1/3 - ce fut un "one man show" du vice-président aux finances. Sous sa forme habituelle d'un discours de technique budgétaire généraliste, insistant sur l'impact de l'inflation et des charges de personnel (recrutement, revalorisation, embauche, notamment pour enfance jeunesse). Avec une augmentation de 1.2 M d'€ des produits fiscaux ! En partie du fait de la "révision de l'assiette des valeurs locatives" : + 4% quand même de recettes en plus.

Pour essayer de rompre son monologue, il dit : "On est là dans un débat je ne veux pas être le seul à parler" ! Mais les questions peinent à venir, parfois à côté de la plaque. Elles appellent et reçoivent alors plus d'éclaircissements de détail que de justifications d'orientations déjà bien décidées. A la décharge des conseillers, il est difficile de discuter du contenu d'un document ("ROB", pour les intimes) très touffus, que des conseillers, hors commission finances,  n'ont reçu que la veille, ou le matin même est-il précisé.  Confirmation flagrante de la persistence des pratiques de l'éxecutif intercommunal que nous dénonçons dans notre Télérecours citoyen : le non-respect des délais prescrits de communication et de publication des documents budgétaires, y compris aux élus, sans parler du public et des citoyens.

Budget(s) 2024 ou perspectives 2030 ?

Alors  qu'il s'agit, en principe, des budgets pour 2024, il est fréquemment fait allusion et référence à des "hypothèses prospectives" à 2026, et même au-delà, jusqu'à 2030 ! Après, donc, la fin du mandat fait remarquer une élue (P Cormerais, de Cordemais). Lourd héritage pour les successeurs, comme le souligne un autre. Ces "prospectives" sont le fruit des cogitations, désormais largement obsolètes avec la nouvelle "conjoncture inflationniste", d'un cabinet d'études et d'échanges (?, c'est le service déchets qui y parle) plus récents en commission des finances et services (novembre 2023). Mais dont on n'entend jamais parler que de loin et bien après coup.

Pour l' établissement de ces orientations préside, selon Thauvin,  un "Principe de prudence" qu'il énonce ainsi :  ne pas sur-estimer les recettes, ne pas sous-estimer les dépenses.  Entre les deux, il y a toujours la variable d'ajustement des tarifs, modulable à volonté, quoi qu'il nous en coûte à nous. Pour énoncer un DOB qui ne serait cependant, à ce jour,  qu'un large "prévisionnel de tendances". Le tout restant à préciser dans les budgets chiffrés, principal et annexes, à venir pour la fin mars. Mais déjà bien pliés. 

Au passage, pour la future Maison de l'intercommunalité, il est rappelé que les montants sont passés de 6 à 10 M. - "sans doute 12 à 15 millions" ce qui paraît "disproportionné par rapport aux attentes des populations" estime Judith Leray (Saint Etienne de Montluc).

Janick Tatard (Savenay) intervient à plusieurs reprises pour réclamer, à cor et à cri, un PFF ("pacte financier et fiscal") selon lui en panne. Il devait faire suite au "Pacte de gouvernance" et au "Projet de territoire". Pourtant, à leur lecture, avons-nous déjà souligné, ils ne sont guère plus que des bavardages baclés (car réclamé par la Chambre régionale des comptes pour le second) qui sonnent creux. Mais constituaient pourtant les deux "priorités de mandat" pour Nicoleau. 

Le contenu du DOB pour le budget annexe déchets (1/2)

Fissures dans le consensus communautaire

Le président intervient systématiquement en réponse dans ce débat-DOB, comme oracle rectificateur, le plus souvent cassant et hautain.  Ce qui n'encourage pas vraiment les interventions. Un maigre débat s'anime un peu cependant, cahun caha. Il montre à l'évidence qu'à la fin du mandat qui approche, les clivages internes au conseil communautaire se réactivent et révèlent des frictions et tensions - dites ou non-dites - jusque dans le bureau communautaire des maires. Mais quand celui de la Chapelle-Launay monte, par exemple, au créneau à propos de l'équipement sportif intercommunal à proximité du lycée privé de Savenay, il est rembarré sans ménagement par Nicoleau et Thauvin.

Contenu exact et complet du DOB annexe déchets (2/2)

Au final, un "débat d'orientations budgétaires" plié d'avance, mais cependant pas exempt d'intérêt dans ce qu'il met - bien involontairement - en pleine lumière. A savoir les limites du pseudo "consensus communautaire": des tensions occultées en bureau des maires; l'insuffisance de l'information en temps et en heure des conseillers communautaires hors des commissions; un débat semble-t-il plus vif en "plénières" et à huis-clos, qu'au conseil communautaire en principe public. Mais tellement dissuasif avons-nous vérifié cette fois encore ! 

Enseignements inattendus d'un "DOB" qui en dit ainsi plus long sur la "gouvernance" intercommunale que sur les vrais sous-entendus budgétaires en préparation, soi-disant pour l'exercice 2024, mais en fait bien au-delà. 

NB : Nous traiterons à part, et plus précisément, à partir des données dont nous pouvons disposer, la question du DOB du budget annexe déchets lui même.  Dans notre prochain bulletin N°10 Poubelles Infos de mars 2024, sur ce blog et notre page FaceBook